Mairie
La CCBS
la C.C.B.S. : La Communauté de Communes de la Boucle de la Seine
Sartrouville fait partie de la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine, CCBS, depuis le 1er janvier 2005. Six autres villes composent cette communauté de communes :
> Carrières-sur-Seine - www.carrieres-sur-seine.fr Maire : Arnaud de Bourrousse
> Chatou - www.chatou.fr Maire : Ghislain Fournier
> Croissy-sur-Seine - www.croissy.com Maire : Jean-Roger Davin
> Houilles - www.ville-houilles.fr Maire : Alexandre Joly
> Le Vésinet - www.levesinet.fr Maire : Robert Varese
> Montesson - www.montesson.fr Maire : Jean-François Bel
En tout 171 000 habitants
Président : Christian Murez
Les missions de la Communauté de Communes
> L’aménagement du territoire comprenant entre autres l’aménagement de la Plaine de Montesson dans le cadre du schéma directeur d’Ile-de-France en cours de révision.
> La mise en œuvre d’une politique du logement visant à sauvegarder à la fois la mixité et l’équilibre existant à l’intérieur des communes.
> La recherche de solutions destinées à améliorer la circulation et les transports en commun notamment par l’élaboration d’un Plan de Déplacements Urbains.
> Les actions de développement économique.
> La protection de l’environnement, la mise en valeur du cadre de vie et la gestion des déchets.
Son fonctionnement
La communauté de communes fonctionne schématiquement comme une commune.
Elle comprend :
> Un organe exécutif : le bureau réunissant les sept maires (composé d’un président et de 6 vice-présidents).
> Une assemblée délibérante : le conseil communautaire, composé de vingt-huit délégués, soit quatre délégués titulaires par commune (chaque commune dispose aussi de deux délégués suppléants).
> Des organes consultatifs : les commissions
Ses ressources
> Le produit de la taxe professionnelle perçu sur l’ensemble du territoire de la CCBS avec des taux d’imposition qui, sur 5 ans, vont se rejoindre sur un taux unique.
> Le produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères perçu précédemment par les communes.
> Une dotation globale de fonctionnement versée par l’État.
> Des subventions spécifiques pour aider au fonctionnement des lignes de bus.
> Des subventions ponctuelles pour différentes études.
Les commissions
Les commissions de la CCBS:
> Finances et Administration
Président : Pierre Fond
Suppléant : Denis Catelle
> Urbanisme, Aménagement de l’Espace et Action Foncière
Président : Jean-François Bel
Titulaire : Michel Pape
Suppléant : Raynald Godart
> Développement Economique et Emploi
Président : Jean-Roger Davin
Titulaire : Dominique Aknine
Suppléant : Michel Pape
> Logement
Président : Christian Murez
Titulaire : Denis Catelle
Suppléant : Raynald Godart
> Voirie Circulation, Transport
Président : Alexandre Joly
Titulaire : Raynald Godart
Suppléant : Michel Pape
> Environnement, Développement Durable
Président : Robert Varese
Titulaire : Consuelo Llombart
Suppléant : Michel Pape
> Collecte et traitement des ordures ménagères
Président : Robert Varese
Titulaire : Consuelo Llombart
Suppléant : Denis Catelle
> Groupe de travail communication
Président : Ghislain Fournier
Titulaire : Raynald Godart
Suppléant : Michel Pape
www.cc-boucledelaseine.fr
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